Article 8

Article en vigueur depuis le 28 mai 2009, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 décembre 2027.

Carte de l'article 8 du Arrêté du 30 avril 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 28 mai 2009 au 31 décembre 2027 (abrogation programmée)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 10 décembre 2024 portant création de la spécialité « fonderie » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 6 octobre 2025 modifiant l'annexe relative aux périodes de formation en milieu professionnel de certains arrêtés de création de spécialités de certificat de spécialisation, de certificat d'aptitude professionnelle et de baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 10 juin 2025 modifiant l'arrêté du 10 décembre 2024 portant création de la spécialité « fonderie » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)