Article sans numéro

Article abrogé, en vigueur du 29 mai 2009 au 27 décembre 2021.

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 19 mai 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 29 mai 2009 au 27 décembre 2021 (abrogé)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 17 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 19 mai 2009 relatif à la qualification délivrée aux techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale (en vigueur)