Article Annexe

Article en vigueur depuis le 30 novembre 2014.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 1 juin 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 17 juin 2004 au 5 juin 2009 (modifiée)
• Rédaction du 5 juin 2009 au 30 novembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 mai 2009 - art.
• Rédaction depuis le 30 novembre 2014 (en vigueur) — issue de : ARRÊTÉ du 6 novembre 2014 - art. (V)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 25 mai 2009 relatif au titre professionnel de technicien de laboratoire portant modification de l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) de laboratoire biologie/biochimie (en vigueur)
• Arrêté du 6 novembre 2014 relatif au titre professionnel de technicien(ne) de laboratoire (en vigueur)