Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 8 juin 2009.

Carte de l'article sans numéro du Décret n°2009-628 du 6 juin 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 8 juin 2009 (en vigueur)

Arrêtés liés (23)

• Arrêté du 17 juillet 1987 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 18 mars 1992 relatif à l'organisation du premier cycle et de la première année du deuxième cycle des études médicales (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 4 juin 1992 relatif à la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et aux commissions pédagogiques nationales (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 27 septembre 1994 relatif aux études en vue du diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire (abrogé)
• Arrêté du 19 avril 1995 relatif aux dénominations des diplômes et titre délivrés dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre des instituts universitaires professionnalisés (en vigueur)
• Arrêté du 17 novembre 1999 relatif à la licence professionnelle (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master. (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 23 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 9 octobre 2003 portant création du Conseil national pour le développement de la mobilité internationale des étudiants. (abrogé)
• Arrêté du 21 octobre 2003 portant création du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé (en vigueur)
• Arrêté du 8 avril 2013 relatif au deuxième cycle et au troisième cycle court des études pharmaceutiques (en vigueur)
• Arrêté du 28 octobre 2009 relatif à la première année commune aux études de santé (abrogé)
• Arrêté du 22 mars 2011 relatif au régime des études en vue du diplôme de formation générale en sciences médicales (en vigueur)
• Arrêté du 19 avril 1995 relatif à la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (en vigueur)
• Arrêté du 30 avril 1997 modifiant l'arrêté du 4 juin 1992 relatif à la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et aux commissions pédagogiques nationales (en vigueur)
• Arrêté du 18 juillet 2016 relatif aux commissions pédagogiques nationales des diplômes universitaires de technologie (en vigueur)
• Arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire (en vigueur)
• Arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master (en vigueur)
• Arrêté du 6 décembre 2019 portant réforme de la licence professionnelle (en vigueur)
• Arrêté du 6 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master (en vigueur)
• Arrêté du 3 mars 2017 relatif au comité de suivi des cycles licence, master et doctorat (abrogé)
• Arrêté du 26 août 2008 modifiant l'arrêté du 23 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence (en vigueur)
• Arrêté du 1er août 2011 relatif à la licence (abrogé)