Arrêté du 8 juin 2009 · Article
Article 2
Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2013 au 16 octobre 2013.
Carte de l'article 2 du Arrêté du 8 juin 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 10 juin 2009 au 27 janvier 2010 (modifiée)
- Rédaction du 27 janvier 2010 au 1er mars 2011 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-95 du 25 janvier 2010 - art. 6 (V)
- Rédaction du 1er mars 2011 au 1er janvier 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 décembre 2010 - art. 2
- Rédaction du 1er janvier 2013 au 16 octobre 2013 (abrogé) — issue de : Décret n°2012-32 du 9 janvier 2012 - art. 15 (Ab)
Arrêtés liés (8)
- Arrêté du 17 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 8 juin 2009 portant organisation de la direction des ressources humaines en sous-directions et en bureaux (en vigueur)
- Arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction des ressources humaines en sous-directions et en bureaux (abrogé, modifié par 5 textes)
- Arrêté du 14 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction des ressources humaines en sous-directions et en bureaux (en vigueur)
- Arrêté du 27 mai 2019 modifiant l'arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction des ressources humaines en sous-directions et en bureaux (en vigueur)
- Arrêté du 30 décembre 2019 portant organisation de la direction des ressources humaines (abrogé)
- Arrêté du 26 septembre 2016 modifiant l'arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction des ressources humaines en sous-directions et en bureaux (en vigueur)
- Arrêté du 12 février 2018 modifiant l'arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction des ressources humaines en sous-directions et en bureaux (en vigueur)
- Arrêté du 4 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction des ressources humaines en sous-directions et en bureaux (en vigueur)