Article 3

Article en vigueur depuis le 10 juin 2009.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 1 juin 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 17 juin 2004 au 10 juin 2009 (modifiée)
• Rédaction depuis le 10 juin 2009 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 25 mai 2009 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 25 mai 2009 portant modification de l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) physicien(ne) chimiste (en vigueur)