Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 23 janvier 2016.

Carte de l'article Annexe I du Arrêté du 19 mai 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 17 mars 2011 au 23 janvier 2016 (modifiée)
• Rédaction depuis le 23 janvier 2016 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 janvier 2016 - art. 2

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 5 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 19 mai 2009 modifié portant création de la spécialité « métiers du cuir », option chaussures et option maroquinerie, du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)