Arrêté du 1 juin 2004 · Article
Article 3
Article en vigueur depuis le 3 mars 2014.
Carte de l'article 3 du Arrêté du 1 juin 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 18 juin 2004 au 24 juin 2009 (modifiée)
- Rédaction du 24 juin 2009 au 19 juillet 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 mai 2009 - art. 1
- Rédaction du 19 juillet 2009 au 3 mars 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 juillet 2009 - art. 1
- Rédaction depuis le 3 mars 2014 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 19 février 2014 - art. 3
Arrêtés liés (6)
- Arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi. (abrogé, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 25 mai 2009 relatif au titre professionnel d'agent(e) de maintenance sur équipements bureautiques portant modification de l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel d'agent(e) de maintenance sur équipements bureautiques (en vigueur)
- Arrêté du 6 juillet 2009 relatif au titre professionnel d'agent(e) de maintenance sur équipements bureautiques portant modification de l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel d'agent(e) de maintenance sur équipements bureautiques (en vigueur)
- Arrêté du 19 février 2014 relatif au titre professionnel d'installateur(trice) dépanneur(se) en informatique modifiant l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel d'agent(e) de maintenance sur équipements bureautiques (en vigueur)
- Arrêté du 22 décembre 2015 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (en vigueur)
- Arrêté du 6 mars 2009 modifiant l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministre chargé de l'emploi (en vigueur)