Arrêté du 29 mai 2009 · Article

Article 15

Article en vigueur depuis le 29 mars 2025.

Carte de l'article 15 du Arrêté du 29 mai 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (14)

Rédaction du 1er juillet 2009 au 1er janvier 2011 (modifiée)
Rédaction du 1er janvier 2011 au 1er janvier 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 décembre 2010 - art. 12
Rédaction du 1er janvier 2013 au 1er janvier 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 décembre 2012 - art. 14
Rédaction du 1er janvier 2015 au 1er janvier 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 2 décembre 2014 - art. 11
Rédaction du 1er janvier 2016 au 1er janvier 2017 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 1er juillet 2015 - art. 1
Rédaction du 1er janvier 2017 au 17 décembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 novembre 2016 - art. 8
Rédaction du 17 décembre 2017 au 15 avril 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 décembre 2017 - art. 2
Rédaction du 15 avril 2018 au 13 juillet 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 avril 2018 - art. 3
Rédaction du 13 juillet 2018 au 1er janvier 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 juin 2018 - art. 2
Rédaction du 1er janvier 2019 au 1er janvier 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 décembre 2018 - art. 13
Rédaction du 1er janvier 2023 au 8 juillet 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 décembre 2022 - art. 7
Rédaction du 8 juillet 2024 au 1er janvier 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 juillet 2024 - art. 4
Rédaction du 1er janvier 2025 au 29 mars 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 décembre 2024 - art. 8
Rédaction depuis le 29 mars 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 18 mars 2025 - art. 3

Arrêtés liés (13)

Arrêté du 9 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») (en vigueur)
Arrêté du 12 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») (en vigueur)
Arrêté du 2 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») (en vigueur)
Arrêté du 1er juillet 2015 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (en vigueur)
Arrêté du 28 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») (en vigueur)
Arrêté du 7 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») (en vigueur)
Arrêté du 3 avril 2018 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») (en vigueur)
Arrêté du 25 juin 2018 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») (en vigueur)
Arrêté du 11 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») (en vigueur)
Arrêté du 19 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») (en vigueur)
Arrêté du 3 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») (en vigueur)
Arrêté du 3 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») (en vigueur)
Arrêté du 18 mars 2025 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») (en vigueur)