Arrêté du 29 juin 2009 · Article
Article 6
Article en vigueur depuis le 1er novembre 2022.
Carte de l'article 6 du Arrêté du 29 juin 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 10 juillet 2009 au 31 octobre 2012 (modifiée)
- Rédaction du 31 octobre 2012 au 12 mars 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 octobre 2012 - art. 2
- Rédaction du 12 mars 2018 au 1er novembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 mars 2018 - art. 3
- Rédaction depuis le 1er novembre 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 27 juillet 2022 - art. 6
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 18 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « boxe » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l'arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « boxe » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 29 juin 2009 modifié portant création de la mention « boxe » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)