Arrêté du 29 juin 2009 · Article
Article sans numéro
Rédaction ancienne, en vigueur du 11 mars 2018 au 1er novembre 2022. Voir l'article aujourd'hui
Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 29 juin 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
Arrêtés liés (1)
- Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l'arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « boxe » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)