Article Annexe IIc

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2018.

Carte de l'article Annexe IIc du Arrêté du 30 juin 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 18 juillet 2009 au 27 septembre 2017 (modifiée)
• Rédaction du 27 septembre 2017 au 1er janvier 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 août 2017 - art. 2
• Rédaction depuis le 1er janvier 2018 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 28 août 2017 - art. 2

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 28 août 2017 modifiant l'arrêté du 30 juin 2009 modifié portant définition du certificat d'aptitude professionnelle « Arts du verre et du cristal » et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 11 juillet 2016 modifiant les définitions des épreuves de Mathématiques et sciences physiques et chimiques et Prévention santé environnement aux examens du brevet d'études professionnelles et du certificat d'aptitude professionnelle (abrogé)
• Arrêté du 30 août 2019 fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignement général (en vigueur)