Article 1

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2015.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 8 juillet 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 30 juillet 2009 au 1er septembre 2015 (modifiée)
• Rédaction depuis le 1er septembre 2015 (en vigueur) — issue de : ARRÊTÉ du 12 juin 2015 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2009 fixant les modalités d'évaluation de l'enseignement général du brevet d'études professionnelles ainsi que les unités constitutives, les règlements d'examen et les définitions d'épreuve figurant dans les annexes des arrêtés de création des spécialités de brevet d'études professionnelles (en vigueur)