Article 2

Article en vigueur depuis le 17 septembre 2009.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 25 septembre 1996 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 4 octobre 1996 au 16 mai 2007 (modifiée)
• Rédaction du 16 mai 2007 au 13 août 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 avril 2007 - art. 1, v. init.
• Rédaction du 13 août 2009 au 17 septembre 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 août 2009 - art. 1
• Rédaction depuis le 17 septembre 2009 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 14 septembre 2009 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 7 août 2009 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1996 fixant les conditions d'organisation de l'examen de conférencier national (en vigueur)
• Arrêté du 14 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1996 modifié fixant les conditions d'organisation de l'examen de conférencier national (en vigueur)