Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 5 septembre 2011.

Carte de l'article Annexe II du Arrêté du 13 juillet 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 22 août 2009 au 5 septembre 2011 (modifiée)
• Rédaction depuis le 5 septembre 2011 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 7 juillet 2011 - art.

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 7 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2009 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour le champ professionnel « productions animales » (abrogé)
• Arrêté du 21 avril 2016 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour la famille de métiers "productions" (en vigueur)