Article Annexe IIb

Article en vigueur depuis le 10 janvier 2018.

Carte de l'article Annexe IIb du Arrêté du 24 juillet 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 27 août 2009 au 13 avril 2012 (modifiée)
• Rédaction du 13 avril 2012 au 1er janvier 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 mars 2012 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2018 au 10 janvier 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 juillet 2016 - art. 2
• Rédaction depuis le 10 janvier 2018 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 décembre 2017 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 30 mars 2012 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2009 portant création de la spécialité « logistique et transport » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 11 juillet 2016 modifiant les définitions des épreuves de Mathématiques et sciences physiques et chimiques et Prévention santé environnement aux examens du brevet d'études professionnelles et du certificat d'aptitude professionnelle (abrogé)
• Arrêté du 11 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2009 modifié portant création de la spécialité « logistique et transport » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 30 août 2019 fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignement général (en vigueur)