Article Annexe IIIa

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2018.

Carte de l'article Annexe IIIa du Arrêté du 30 juillet 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 27 août 2009 au 1er janvier 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 mars 2012 - art. Annexes (VD)
• Rédaction du 1er janvier 2014 au 1er janvier 2018 (modifiée)
• Rédaction depuis le 1er janvier 2018 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 juillet 2016 - art. 19; Arrêté du 11 juillet 2016 - art. 20

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 30 mars 2012 modifiant certaines annexes de l'arrêté du 30 juillet 2009 portant création de la spécialité « métiers des services administratifs » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 11 juillet 2016 modifiant les définitions d'épreuves de certaines spécialités du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles (en vigueur)