Article Annexe II b

Article en vigueur depuis le 27 août 2009.

Carte de l'article Annexe II b du Arrêté du 27 juillet 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 27 août 2009 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 octobre 2010 - art. Annexe I (V)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 29 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2009 portant création de la spécialité « maintenance des produits et équipements industriels » de brevet d'études professionnelles, l'arrêté du 28 juillet 2009 portant création de la spécialité « production mécanique » de brevet d'études professionnelles et l'arrêté du 28 juillet 2009 portant création de la spécialité « systèmes électroniques numériques » de brevet d'études professionnelles (en vigueur)