Article Annexe IIe

Article en vigueur depuis le 30 octobre 2016.

Carte de l'article Annexe IIe du Arrêté du 24 juillet 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 29 août 2009 au 30 octobre 2016 (modifiée)
• Rédaction depuis le 30 octobre 2016 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 octobre 2016 - art. 5 (V)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 10 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2009 portant création de la spécialité « métiers du cuir », option chaussures et option maroquinerie, du brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)