Arrêté du 30 juin 2003 · Article
Article Annexe
Article en vigueur depuis le 3 février 2016.
Carte de l'article Annexe du Arrêté du 30 juin 2003 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (7)
- Rédaction du 19 juillet 2003 au 22 février 2006 (modifiée)
- Rédaction du 22 février 2006 au 21 novembre 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 février 2006, v. init.
- Rédaction du 21 novembre 2009 au 14 mars 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 novembre 2009 - art. 1
- Rédaction du 14 mars 2010 au 3 mars 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 mars 2010 - art. 1
- Rédaction du 3 mars 2012 au 4 mai 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 février 2012 - art. 1
- Rédaction du 4 mai 2012 au 3 février 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 avril 2012 - art. 1
- Rédaction depuis le 3 février 2016 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 22 janvier 2016 - art. 1 (V)
Arrêtés liés (5)
- Arrêté du 9 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Connemara (en vigueur)
- Arrêté du 5 mars 2010 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Connemara (en vigueur)
- Arrêté du 21 février 2012 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Connemara (en vigueur)
- Arrêté du 24 avril 2012 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du poney Dartmoor (en vigueur)
- Arrêté du 22 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Connemara (en vigueur)