Arrêté du 13 novembre 2009 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 30 novembre 2014.
Carte de l'article 1 du Arrêté du 13 novembre 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 22 novembre 2009 au 14 novembre 2010 (modifiée)
- Rédaction du 14 novembre 2010 au 30 novembre 2013 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-1356 du 11 novembre 2010 - art. 25 (VT)
- Rédaction du 30 novembre 2013 au 30 novembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 novembre 2013 - art. 5 (V)
- Rédaction depuis le 30 novembre 2014 (en vigueur) — issue de : Décret n°2010-1356 du 11 novembre 2010 - art. 25 (VT); ARRÊTÉ du 19 novembre 2014 - art. 3
Arrêtés liés (16)
- Arrêté du 19 novembre 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 7 textes)
- Arrêté du 19 novembre 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 12 textes)
- Arrêté du 26 mai 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 25 février 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 29 juillet 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 23 février 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 30 août 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 9 avril 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 8 décembre 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 31 janvier 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 17 juillet 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 7 juillet 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 9 janvier 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 26 novembre 2015 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 6 mai 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 28 juillet 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)