Article 1

Article en vigueur depuis le 3 août 2020.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 1er décembre 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 7 décembre 2009 au 3 août 2020 (modifiée)
• Rédaction depuis le 3 août 2020 (en vigueur) — issue de : Décret n°2020-956 du 31 juillet 2020 - art. 4

Arrêtés liés (19)

• Arrêté du 6 août 1987 relatif au développement de l'informatique, de la bureautique et des réseaux de communication au sein du ministère de l'éducation nationale (en vigueur)
• Arrêté du 6 octobre 1987 fixant la liste des sections prévue par l'article 38 du décret du 12 mars 1986 portant statuts du corps des astronomes et physiciens et du corps des astronomes adjoints et physiciens adjoints (en vigueur)
• Arrêté du 11 janvier 1988 fixant les conditions dans lesquelles les établissements d'enseignement public peuvent être habilités par le recteur à mettre en oeuvre le contrôle continu pour tout ou partie des formations qu'ils dispensent (en vigueur)
• Arrêté du 6 juin 1988 fixant les modalités de constitution des jurys pour la délivrance de mentions complémentaires (en vigueur)
• Arrêté du 5 janvier 1989 portant délégation de pouvoirs du ministre de l'éducation nationale aux recteurs d'académie pour la nomination des assistants étrangers de langues vivantes. (en vigueur)
• Arrêté du 23 juillet 1993 fixant les modalités d'organisation des concours externe et interne de recrutement des mettras ouvriers d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale dans la spécialité Installation sanitaire et thermique, classée dans la branche d'activité Maintenance des bâtiments (en vigueur)
• Arrêté du 23 juillet 1993 fixant les modalités d'organisation des concours externe et interne de recrutement des maîtres ouvriers d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale dans la spécialité Aménagement et finition, classée dans la branche d'activité Maintenance des bâtiments (en vigueur)
• Arrêté du 23 juillet 1993 fixant les modalités d'organisation du concours de recrutement et de l'examen professionnel des ouvriers professionnels d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale dans la spécialité Electricité, électrotechnique, classée dans la branche d'activité Maintenance des bâtiments (en vigueur)
• Arrêté du 23 juillet 1993 fixant les modalités d'organisation du concours de recrutement et de l'examen professionnel des ouvriers professionnels d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale dans la spécialité Installation sanitaire et thermique, classée dans la branche d'activité Maintenance des bâtiments (en vigueur)
• Arrêté du 23 juillet 1993 fixant les modalités d'organisation du concours de recrutement et de l'examen professionnel des ouvriers professionnels d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale dans la spécialité Menuiserie en bâtiment et en agencement, classée dans la branche d'activité Maintenance des bâtiments (en vigueur)
• Arrêté du 23 juillet 1993 fixant les modalités d'organisation du concours de recrutement et de l'examen professionnel des ouvriers professionnels d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale dans la spécialité Aménagement et finition, classée dans la branche d'activité Maintenance des bâtiments (en vigueur)
• Arrêté du 23 juillet 1993 fixant les modalités d'organisation des concours externe et interne de recrutement des maîtres ouvriers d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale dans la spécialité Electricité, électrotechnique, classée dans la branche d'activité Maintenance des bâtiments (en vigueur)
• Arrêté du 23 juillet 1993 fixant les modalités d'organisation des concours interne et externe de recrutement des maîtres ouvriers d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale dans la spécialité Menuiserie en bâtiment et en agencement, classée dans la branche d'activité Maintenance des bâtiments (en vigueur)
• Arrêté du 24 janvier 1994 relatif aux groupes d'experts de la mission scientifique et technique (en vigueur)
• Arrêté du 9 avril 1997 relatif à l'attestation d'études délivrée en fin d'année aux étudiants des classes préparatoires aux grandes écoles (en vigueur)
• Arrêté du 9 juillet 1997 portant création d'un comité de suivi de la réforme des premier et deuxième cycles universitaires (en vigueur)
• Arrêté du 11 août 1997 relatif à la composition du comité consultatif de l'Etablissement public du campus de Jussieu (en vigueur)
• Arrêté du 30 juillet 1998 portant transformation de laboratoires de l'Ecole pratique des hautes études (en vigueur)
• Arrêté du 1 septembre 1998 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission de sélection prévue par l'article 18-1 du décret n° 64-217 du 10 mars 1964 relatif aux maîtres contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat (en vigueur)