Arrêté du 18 décembre 2009 · Article

Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 7 juillet 2024.

Carte de l'article Annexe II du Arrêté du 18 décembre 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

Rédaction du 30 décembre 2009 au 8 mai 2010 (modifiée)
Rédaction du 8 mai 2010 au 1er janvier 2015 (modifiée)
Rédaction du 1er janvier 2015 au 1er mars 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 28 août 2014 - art. 7
Rédaction du 1er mars 2015 au 13 juin 2018 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 17 février 2015 - art. 1
Rédaction du 13 juin 2018 au 7 juillet 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 juin 2018 - art. 2
Rédaction depuis le 7 juillet 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 26 juin 2024 - art. 4

Arrêté du 5 juin 2000 relatif au registre d'élevage (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 28 août 2014 relatif aux normes de commercialisation des œufs (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 17 février 2015 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2009 modifié relatif aux règles sanitaires applicables aux produits d'origine animale et aux denrées alimentaires en contenant (en vigueur)
Arrêté du 5 juin 2018 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux produits d'origine animale et aux denrées alimentaires en contenant (en vigueur)
Arrêté du 26 juin 2024 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux produits d'origine animale et aux denrées alimentaires en contenant (en vigueur)
Arrêté du 1er août 2018 relatif à la surveillance et à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de l'espèce Gallus gallus en filière ponte d'œufs de consommation (abrogé)
Arrêté du 25 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 28 août 2014 relatif aux normes de commercialisation des œufs (en vigueur)
Arrêté du 16 mars 2026 modifiant l'arrêté du 28 août 2014 relatif aux normes de commercialisation des œufs (en vigueur)