Arrêté du 18 décembre 2009 · Article

Article Annexe V

Article en vigueur depuis le 7 juillet 2024.

Carte de l'article Annexe V du Arrêté du 18 décembre 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

Rédaction du 30 décembre 2009 au 30 décembre 2011 (modifiée)
Rédaction du 30 décembre 2011 au 4 septembre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 décembre 2011 - art. 2
Rédaction du 4 septembre 2016 au 13 juin 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 août 2016 - art. 1
Rédaction du 13 juin 2018 au 11 juillet 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 juin 2018 - art. 10; Arrêté du 5 juin 2018 - art. 11; Arrêté du 5 juin 2018 - art. 12
Rédaction du 11 juillet 2019 au 7 juillet 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 juin 2019 - art. 4; Arrêté du 28 juin 2019 - art. 5; Arrêté du 28 juin 2019 - art. 6
Rédaction depuis le 7 juillet 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 26 juin 2024 - art.

Arrêté du 5 novembre 1996 relatif à la protection des animaux en cours de transport (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 24 avril 2024 fixant les règles générales de police sanitaire relatives aux produits d'origine animale issus d'animaux terrestres destinés à la consommation humaine (en vigueur)
Arrêté du 28 décembre 2011 relatif aux conditions d'autorisation des établissements d'abattage à déroger à l'obligation d'étourdissement des animaux (en vigueur)
Arrêté du 19 août 2016 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2009 modifié relatif aux règles sanitaires applicables aux produits d'origine animale et aux denrées en contenant (en vigueur)
Arrêté du 5 juin 2018 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux produits d'origine animale et aux denrées alimentaires en contenant (en vigueur)
Arrêté du 28 juin 2019 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux produits d'origine animale et aux denrées alimentaires en contenant (en vigueur)
Arrêté du 26 juin 2024 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux produits d'origine animale et aux denrées alimentaires en contenant (en vigueur)
Arrêté du 14 octobre 2005 fixant les règles générales de police sanitaire relatives aux produits d'origine animale destinés à la consommation humaine (abrogé)