Article 13

Article abrogé, en vigueur du 29 janvier 2010 au 31 décembre 2014.

Carte de l'article 13 du Arrêté du 11 janvier 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 29 janvier 2010 au 31 décembre 2014 (abrogé)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 16 juin 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne (abrogation programmée, modifié par 2 textes, abrogé)
• Arrêté du 19 décembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 16 juin 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne (en vigueur)
• Arrêté du 24 août 2018 modifiant l'arrêté du 16 juin 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne (en vigueur)