Article 1

Article en vigueur depuis le 29 janvier 2010.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 10 mai 1993 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 10 juin 1993 au 7 septembre 1994 (modifiée)
• Rédaction du 7 septembre 1994 au 29 janvier 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 juillet 1994 - art., v. init.
• Rédaction depuis le 29 janvier 2010 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 janvier 2010 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 11 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 10 mai 1993 relatif au brevet d'Etat d'alpinisme (en vigueur)