Article 4

Article en vigueur depuis le 29 janvier 2010.

Carte de l'article 4 du Arrêté du 10 mai 1993 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 10 juin 1993 au 7 septembre 1994 (modifiée)
• Rédaction du 7 septembre 1994 au 8 février 1996 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 juillet 1994 - art., v. init.
• Rédaction du 8 février 1996 au 16 juin 2002 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 janvier 1996 - art., v. init.
• Rédaction du 16 juin 2002 au 29 janvier 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 juin 2002 - art. 3, v. init.
• Rédaction depuis le 29 janvier 2010 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 janvier 2010 - art. 4

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 11 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 10 mai 1993 relatif au brevet d'Etat d'alpinisme (en vigueur)