Article 2

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2026.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 9 mars 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (14)

• Rédaction du 13 mars 2010 au 28 avril 2011 (modifiée)
• Rédaction du 28 avril 2011 au 15 janvier 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 avril 2011 - art. 1
• Rédaction du 15 janvier 2014 au 24 avril 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 janvier 2014 - art. 1
• Rédaction du 24 avril 2014 au 1er janvier 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 avril 2014 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2016 au 16 avril 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 décembre 2015 - art. 1
• Rédaction du 16 avril 2016 au 13 juillet 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 avril 2016 - art. 1
• Rédaction du 13 juillet 2017 au 1er janvier 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 juillet 2017 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2018 au 29 décembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 décembre 2017 - art. 1
• Rédaction du 29 décembre 2018 au 1er janvier 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 décembre 2018 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2020 au 1er janvier 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 décembre 2019 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2022 au 1er janvier 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 décembre 2021 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2023 au 1er août 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 décembre 2022 - art. 1
• Rédaction du 1er août 2023 au 1er janvier 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 juillet 2023 - art. 1
• Rédaction depuis le 1er janvier 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 18 décembre 2025 - art. 1

Arrêtés liés (13)

• Arrêté du 12 avril 2011 modifiant l'arrêté du 9 mars 2010 relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles (en vigueur)
• Arrêté du 6 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 9 mars 2010 relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles (en vigueur)
• Arrêté du 7 avril 2014 modifiant l'arrêté du 9 mars 2010 modifié relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles (en vigueur)
• Arrêté du 22 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 9 mars 2010 relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles (en vigueur)
• Arrêté du 12 avril 2016 modifiant l'arrêté du 9 mars 2010 relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles (en vigueur)
• Arrêté du 7 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 9 mars 2010 relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles (en vigueur)
• Arrêté du 26 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 9 mars 2010 relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles (en vigueur)
• Arrêté du 26 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 9 mars 2010 relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles (en vigueur)
• Arrêté du 18 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 9 mars 2010 relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles (en vigueur)
• Arrêté du 16 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 9 mars 2010 relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles (en vigueur)
• Arrêté du 16 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 9 mars 2010 relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles (en vigueur)
• Arrêté du 21 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 9 mars 2010 relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles (en vigueur)
• Arrêté du 18 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 9 mars 2010 relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles (en vigueur)