Arrêté du 10 mars 2010 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2010 au 19 août 2012.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 10 mars 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (2)

  • Arrêté du 25 juillet 2012 fixant les montants de la solde des volontaires dans les armées (abrogé)
  • Arrêté du 1er décembre 2017 fixant les montants de la solde des volontaires dans les armées (abrogé)
Source : base LEGI (Légifrance), Légifrance, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance. Les liens entre textes sont ceux de LEGI (« lien LEGI »), de leurs visas (« visa ») ou déduits d'un lien « modifie » / « abroge » (« succession »).