Article Annexe

Article en vigueur depuis le 29 mai 2010.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 19 avril 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 29 avril 2010 au 29 mai 2010 (modifiée)
• Rédaction depuis le 29 mai 2010 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 mai 2010 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 5 mai 2010 portant modification de l'arrêté du 19 avril 2010 portant spécialisation des écoles de la marine marchande pour l'année scolaire 2010-2011 (en vigueur)