Article 3

Article abrogé, en vigueur du 25 octobre 2018 au 1er janvier 2023.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 14 avril 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 9 mai 2010 au 25 octobre 2018 (modifiée)
• Rédaction du 25 octobre 2018 au 1er janvier 2023 (abrogé) — issue de : Arrêté du 18 octobre 2018 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 18 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 14 avril 2010 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel agricole (en vigueur)
• Arrêté du 30 septembre 2022 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel agricole (abrogé)
• Arrêté du 8 juillet 2026 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel agricole (en vigueur)