Article Annexe II

Article abrogé, en vigueur du 20 juin 2011 au 28 septembre 2013.

Carte de l'article Annexe II du Arrêté du 14 avril 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 9 mai 2010 au 20 juin 2011 (modifiée)
• Rédaction du 20 juin 2011 au 28 septembre 2013 (abrogé) — issue de : Arrêté du 16 juin 2011 - art. 3

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 16 juin 2011 modifiant l'arrêté du 14 avril 2010 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel agricole (en vigueur)
• Arrêté du 16 septembre 2013 portant modification des arrêtés relatifs aux modalités d'organisation des concours de recrutement des personnels enseignants et d'éducation relevant du ministre chargé de l'agriculture (en vigueur)