Arrêté du 28 juillet 2000 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 26 août 2022.
Carte de l'article 1 du Arrêté du 28 juillet 2000 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 18 août 2000 au 19 mai 2010 (modifiée)
- Rédaction du 19 mai 2010 au 4 avril 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 avril 2010 - art. 1
- Rédaction du 4 avril 2014 au 28 février 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 mars 2014 - art. 1; Arrêté du 20 mars 2014 - art. 2
- Rédaction du 28 février 2016 au 26 août 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 février 2016 - art. 1
- Rédaction depuis le 26 août 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 19 juillet 2022 - art. 1
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 15 avril 2010 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2000 relatif aux modalités des épreuves du concours et à l'admission d'élèves ingénieurs de nationalité française et de nationalité étrangère à l'Ecole nationale des ponts et chaussées (en vigueur)
- Arrêté du 20 mars 2014 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2000 relatif aux modalités des épreuves du concours et à l'admission d'élèves ingénieurs de nationalité française et de nationalité étrangère à l'Ecole nationale des ponts et chaussées (en vigueur)
- Arrêté du 17 février 2016 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2000 relatif aux modalités des épreuves du concours et à l'admission d'élèves ingénieurs de nationalité française et de nationalité étrangère à l'Ecole nationale des ponts et chaussées (en vigueur)
- Arrêté du 19 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2000 relatif aux modalités des épreuves du concours et à l'admission d'élèves ingénieurs de nationalité française et de nationalité étrangère à l'Ecole nationale des ponts et chaussées (en vigueur)