Article Annexe IIc

Rédaction ancienne, en vigueur du 2 juin 2010 au 11 juillet 2024. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article Annexe IIc du Arrêté du 4 mai 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 2 juin 2010 au 11 juillet 2024 (modifiée)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 4 mai 2010 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « développement et réalisation bois » (en vigueur)
• Arrêté du 4 mai 2010 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « développement et réalisation bois » (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (1)

• Arrêté du 8 juillet 2024 - art. 3 (V)