Arrêté du 18 mai 2010 · Article
Article 5
Article en vigueur depuis le 1er octobre 2022, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er mars 2028.
Carte de l'article 5 du Arrêté du 18 mai 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 4 juin 2010 au 11 mai 2012 (modifiée)
- Rédaction du 11 mai 2012 au 16 août 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 avril 2012 - art. 3
- Rédaction du 16 août 2019 au 1er octobre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 août 2019 - art. 4
- Rédaction du 1er octobre 2022 au 1er mars 2028 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 27 juillet 2022 - art. 5
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 26 avril 2012 modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 8 août 2019 modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 modifié portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 7 août 2026 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » (en vigueur)