Article 3

Article en vigueur depuis le 25 janvier 2024.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 26 mai 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 9 juin 2010 au 25 janvier 2024 (modifiée)
• Rédaction depuis le 25 janvier 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 décembre 2023 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 21 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 26 mai 2010 modifié portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)