Arrêté du 26 mai 2010 · Article
Article 7
Article en vigueur depuis le 25 janvier 2024.
Carte de l'article 7 du Arrêté du 26 mai 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 9 juin 2010 au 31 janvier 2013 (modifiée)
- Rédaction du 31 janvier 2013 au 18 juin 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 janvier 2013 - art. 2
- Rédaction du 18 juin 2017 au 25 janvier 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 mai 2017 - art. 4
- Rédaction depuis le 25 janvier 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 décembre 2023 - art. 6
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 10 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 26 mai 2010 portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 22 mai 2017 modifiant l'arrêté du 26 mai 2010 portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 21 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 26 mai 2010 modifié portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)