Arrêté du 19 janvier 2004 · Article

Article 10

Article en vigueur depuis le 30 décembre 2023.

Carte de l'article 10 du Arrêté du 19 janvier 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

Rédaction du 30 janvier 2004 au 11 février 2006 (modifiée)
Rédaction du 11 février 2006 au 30 décembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 janvier 2006 - art. 1, v. init.
Rédaction du 30 décembre 2021 au 30 décembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 décembre 2021 - art. 9
Rédaction depuis le 30 décembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 26 décembre 2023 - art. 10

Arrêté du 23 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son (en vigueur)
Arrêté du 26 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son (en vigueur)