Arrêté du 19 janvier 2004 · Article
Article 18
Article en vigueur depuis le 30 décembre 2023.
Carte de l'article 18 du Arrêté du 19 janvier 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (7)
- Rédaction du 30 janvier 2004 au 12 août 2007 (modifiée)
- Rédaction du 12 août 2007 au 9 juin 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1 août 2007 - art. 1, v. init.; Arrêté du 1 août 2007 - art. 5, v. init.
- Rédaction du 9 juin 2010 au 21 janvier 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 juin 2010 - art. 1
- Rédaction du 21 janvier 2013 au 1er août 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 janvier 2013 - art. 10; Arrêté du 16 janvier 2013 - art. 11
- Rédaction du 1er août 2013 au 30 décembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 juillet 2013 - art. 10
- Rédaction du 30 décembre 2021 au 30 décembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 décembre 2021 - art. 17
- Rédaction depuis le 30 décembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 26 décembre 2023 - art. 21
Arrêtés liés (5)
- Arrêté du 3 juin 2010 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son (en vigueur)
- Arrêté du 16 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son (en vigueur)
- Arrêté du 23 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son (en vigueur)
- Arrêté du 23 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son (en vigueur)
- Arrêté du 26 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son (en vigueur)