Article 9

Article en vigueur depuis le 30 décembre 2023.

Carte de l'article 9 du Arrêté du 19 janvier 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 30 janvier 2004 au 30 décembre 2021 (modifiée)
• Rédaction du 30 décembre 2021 au 30 décembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 décembre 2021 - art. 8
• Rédaction depuis le 30 décembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 26 décembre 2023 - art. 9

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 23 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son (en vigueur)
• Arrêté du 26 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son (en vigueur)