Arrêté du 10 juin 2010 · Article
Article sans numéro
Article en vigueur depuis le 21 juin 2010.
Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 10 juin 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
- Rédaction depuis le 21 juin 2010 (en vigueur)
Arrêtés liés (1)
- Arrêté du 10 juin 2010 fixant la liste des diplômes de spécialités en biologie médicale en application de l'article L. 6213-1 (1°, a) du code de la santé publique (en vigueur)