Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 5 août 2011 au 1er mars 2012. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 31 juillet 1981 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 5 août 2011 au 1er mars 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 juillet 2011 - art. 4

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 28 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 17 août 1978 modifié relatif à l'examen pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote de planeur et l'arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (en vigueur)