Arrêté du 22 juin 2010 · Article
Article 3
Article en vigueur depuis le 11 septembre 2019.
Carte de l'article 3 du Arrêté du 22 juin 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 1er septembre 2010 au 18 mai 2011 (modifiée)
- Rédaction du 18 mai 2011 au 6 juin 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 avril 2011 - art. 1
- Rédaction du 6 juin 2013 au 11 août 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 mai 2013 - art. 2
- Rédaction du 11 août 2018 au 11 septembre 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 juillet 2018 - art. 1
- Rédaction depuis le 11 septembre 2019 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 14 août 2019 - art. 1
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 27 avril 2011 modifiant l'arrêté du 22 juin 2010 relatif à l'organisation générale des concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale et des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (en vigueur)
- Arrêté du 13 mai 2013 modifiant l'arrêté du 22 juin 2010 relatif à l'organisation générale des concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale et des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (en vigueur)
- Arrêté du 13 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 22 juin 2010 relatif à l'organisation générale des concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale et des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (en vigueur)
- Arrêté du 14 août 2019 modifiant l'arrêté du 22 juin 2010 relatif à l'organisation générale des concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale et des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (en vigueur)