Arrêté du 6 juillet 2010 · Article

Article 2

Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2014 au 23 mars 2014.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 6 juillet 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

Rédaction du 15 juillet 2010 au 19 décembre 2010 (modifiée)
Rédaction du 19 décembre 2010 au 17 février 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 décembre 2010 - art. 1
Rédaction du 17 février 2013 au 1er janvier 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 janvier 2013 - art. 2
Rédaction du 1er janvier 2014 au 23 mars 2014 (abrogé) — issue de : Décret n°2013-1273 du 27 décembre 2013 - art. 26

Arrêté du 14 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2010 fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du premier groupe et du deuxième groupe au sein des services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
Arrêté du 18 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2010 fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du premier groupe et du deuxième groupe au sein des services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
Arrêté du 12 mars 2014 fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du premier groupe et du deuxième groupe au sein des services du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (abrogé)
Arrêté du 30 mars 2020 fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et solidaire (en vigueur)