Article Annexe

Article en vigueur depuis le 28 juillet 2015.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 31 juillet 2003 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 14 août 2003 au 29 juillet 2006 (modifiée)
• Rédaction du 29 juillet 2006 au 17 juillet 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 juillet 2006 - art. Annexe, v. init.
• Rédaction du 17 juillet 2010 au 28 juillet 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 juin 2010 - art.
• Rédaction depuis le 28 juillet 2015 (en vigueur) — issue de : ARRÊTÉ du 17 février 2015 - art.

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 25 juin 2010 portant modification de l'arrêté du 7 juillet 2006 relatif au titre professionnel de préparateur de commandes en entrepôt (en vigueur)
• Arrêté du 17 février 2015 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 relatif au titre professionnel de préparateur(trice) de commandes en entrepôt (en vigueur)