Arrêté du 29 novembre 2001 · Article

Article Annexe Outre mer

Article en vigueur depuis le 25 avril 2024.

Carte de l'article Annexe Outre mer du Arrêté du 29 novembre 2001 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (7)

Rédaction du 1er octobre 2000 au 1er janvier 2009 (modifiée)
Rédaction du 1er janvier 2009 au 1er mai 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 septembre 2010 - art.
Rédaction du 1er mai 2013 au 1er janvier 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 juillet 2013 - art.
Rédaction du 1er janvier 2014 au 1er juillet 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 avril 2014 - art.
Rédaction du 1er juillet 2018 au 9 décembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 octobre 2018 - art.
Rédaction du 9 décembre 2023 au 25 avril 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 novembre 2023 - art.
Rédaction depuis le 25 avril 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 17 avril 2024 - art.

Arrêtés liés (6)

Arrêté du 7 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
Arrêté du 18 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
Arrêté du 9 avril 2014 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
Arrêté du 19 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
Arrêté du 29 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (abrogé)
Arrêté du 17 avril 2024 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)