Arrêté du 2 août 2010 · Article
Article 3
Article abrogé, en vigueur du 12 août 2010 au 24 novembre 2016.
Carte de l'article 3 du Arrêté du 2 août 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 15 novembre 2016 portant revalorisation du taux de la prime de recherche et d'enseignement supérieur instituée par le décret n° 2000-728 du 31 juillet 2000 au bénéfice des personnels enseignants de l'Institut Mines-Télécom (abrogé)
- Arrêté du 16 octobre 2023 fixant le taux de la prime de recherche et d'enseignement supérieur instituée par le décret n° 2000-728 du 31 juillet 2000 au bénéfice des personnels enseignants de l'Institut Mines-Télécom (en vigueur)