Arrêté du 16 août 2010 · Article

Article 12

Article abrogé, en vigueur du 22 août 2010 au 1er août 2012.

Carte de l'article 12 du Arrêté du 16 août 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (3)

  • Arrêté du 23 juillet 2012 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (abrogé, modifié par 1 texte)
  • Arrêté du 31 juillet 2020 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (en vigueur)
  • Arrêté du 29 août 2017 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2012 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (en vigueur)
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