Arrêté du 28 décembre 2009 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 1er octobre 2026.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 28 décembre 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (9)

Rédaction du 7 janvier 2010 au 1er juin 2012 (modifiée)
Rédaction du 1er juin 2012 au 1er janvier 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 février 2012 - art. 1
Rédaction du 1er janvier 2013 au 29 juillet 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 septembre 2012 - art. 1
Rédaction du 29 juillet 2016 au 1er septembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 juin 2016 - art. 1
Rédaction du 1er septembre 2017 au 1er septembre 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 mars 2017 - art. 1
Rédaction du 1er septembre 2020 au 1er septembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 janvier 2020 - art. 1
Rédaction du 1er septembre 2021 au 1er août 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 mai 2021 - art. 1
Rédaction du 1er août 2025 au 1er octobre 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 juillet 2025 - art. 1
Rédaction depuis le 1er octobre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 juillet 2026 - art. 1

Arrêté du 10 février 2012 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation (en vigueur)
Arrêté du 14 septembre 2012 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation (en vigueur)
Arrêté du 28 juin 2016 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation (en vigueur)
Arrêté du 15 mars 2017 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation (en vigueur)
Arrêté du 20 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation (en vigueur)
Arrêté du 17 mai 2021 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation (en vigueur)
Arrêté du 16 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 modifié fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation (en vigueur)
Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation (en vigueur)