Arrêté du 28 décembre 2009 · Article

Article Annexe I

Article abrogé, en vigueur du 20 septembre 2025 au 1er octobre 2026.

Carte de l'article Annexe I du Arrêté du 28 décembre 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (20)

Rédaction du 7 janvier 2010 au 22 mai 2010 (modifiée)
Rédaction du 22 mai 2010 au 18 juillet 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 avril 2010 - art. 3
Rédaction du 18 juillet 2010 au 27 août 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 juillet 2010 (V)
Rédaction du 27 août 2010 au 1er janvier 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 septembre 2010 - art. 1
Rédaction du 1er janvier 2011 au 3 avril 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 juillet 2010 - art. 1
Rédaction du 3 avril 2011 au 1er janvier 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 mars 2011 - art. 1
Rédaction du 1er janvier 2012 au 1er juin 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 octobre 2011 - art. 1
Rédaction du 1er juin 2012 au 1er janvier 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 février 2012 - art. 2
Rédaction du 1er janvier 2013 au 1er septembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 septembre 2012 - art. 2
Rédaction du 1er septembre 2014 au 1er septembre 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - art.
Rédaction du 1er septembre 2015 au 1er septembre 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 25 juin 2015 - art. 1
Rédaction du 1er septembre 2016 au 1er septembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 avril 2016 - art. 3
Rédaction du 1er septembre 2017 au 1er septembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 mars 2017 - art. 1
Rédaction du 1er septembre 2018 au 1er septembre 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 mai 2018 - art. 1
Rédaction du 1er septembre 2019 au 1er septembre 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 juin 2019 - art. 1
Rédaction du 1er septembre 2020 au 1er septembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 janvier 2020 - art. 2
Rédaction du 1er septembre 2021 au 1er septembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 juillet 2021 - art. 1 (V)
Rédaction du 1er septembre 2022 au 1er août 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 août 2022 - art. 2
Rédaction du 1er août 2025 au 20 septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 juillet 2025 - art. 2
Rédaction du 20 septembre 2025 au 1er octobre 2026 (abrogé) — issue de : Arrêté du 11 septembre 2025 - art. 1

Arrêtés liés (20)

Arrêté du 26 avril 2010 modifiant certaines modalités d'organisation des concours de recrutement de personnels enseignants des premier et second degrés (en vigueur)
Arrêté du 13 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation (en vigueur)
Arrêté du 17 septembre 2010 portant dispositions complémentaires à l'arrêté du 21 juillet 2010 incorporant la référence à l'arrêté du 12 mai 2010 portant définition des compétences à acquérir par les professeurs, documentalistes et conseillers principaux d'éducation pour l'exercice de leur métier dans certains textes réglementaires relevant des attributions du ministre chargé de l'éducation nationale (en vigueur)
Arrêté du 17 mars 2011 modifiant certaines modalités d'organisation des concours de recrutement de personnels enseignants du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 10 octobre 2011 modifiant certaines dispositions relatives à l'organisation des concours de recrutement de personnels enseignants du second degré et d'éducation relevant du ministre chargé de l'éducation nationale pour ce qui concerne les modalités de publication des programmes et compléments bibliographiques des épreuves de ces concours (en vigueur)
Arrêté du 10 février 2012 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation (en vigueur)
Arrêté du 14 septembre 2012 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation (en vigueur)
Arrêté du 25 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation (en vigueur)
Arrêté du 25 juin 2015 modifiant certaines dispositions relatives aux modalités d'organisation des concours de l'agrégation et du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique (en vigueur)
Arrêté du 19 avril 2016 modifiant certaines modalités d'organisation des concours de recrutement de personnels enseignants du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (en vigueur)
Arrêté du 30 mars 2017 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation (en vigueur)
Arrêté du 22 mai 2018 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation (en vigueur)
Arrêté du 24 juin 2019 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation (en vigueur)
Arrêté du 20 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation (en vigueur)
Arrêté du 23 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation (en vigueur)
Arrêté du 10 août 2022 modifiant certaines modalités d'organisation des concours de recrutement des personnels enseignants du second degré et psychologues relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (en vigueur)
Arrêté du 16 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 modifié fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation (en vigueur)
Arrêté du 11 septembre 2025 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation (en vigueur)
Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation (en vigueur)
Arrêté du 19 avril 2011 modifiant la date d'effet de certaines dispositions relatives à la réforme de la section « économie et gestion » du concours de l'agrégation (en vigueur)